Vous vivez actuellement dans un immeuble avec d’autres occupants ? Si c’est le cas, vous devez sûrement savoir que la vie en copropriété ne baigne pas toujours dans le calme au quotidien. En effet, il peut arriver que des litiges entre copropriétaires surviennent. D’une manière générale, ces conflits peuvent aussi bien être générés par l’activité d’un copropriétaire, gênant le bien-être commun, que par l’utilisation des parties communes de l’immeuble.

Vous vous demandez quels sont les recours qui permettront de gérer les litiges entre copropriétaires ? Syndic4you fait le point pour vous dans cet article.

Les différentes troubles de voisinage au sein de la copropriété

Comme vous le savez certainement déjà, la vie en copropriété est régie par des règles simples, que chaque copropriétaire pourra consulter dans le règlement de copropriété. Dans un immeuble, tous les occupants doivent se tenir à ce document. Selon le principe, personne ne doit alors causer un trouble de voisinage aux autres.

Parmi les différents litiges pouvant survenir, nous retrouvons notamment :

• Les bruits de comportement ou d'activité causés par une fête bruyante, un animal de compagnie, ou même de la musique trop forte.

• Les nuisances olfactives causées par un copropriétaire.

• Et les conflits plus structurels, comme les travaux réalisés dans les parties privées de l'immeuble. Cela concerne, par exemple, les voisins qui réalisent des travaux chez eux et qui causent par la suite des nuisances dans les parties communes.

Recours pour gérer les litiges entre copropriétaires

Pour éviter les différents conflits du voisinage et les litiges entre copropriétaires, chaque occupant de l’immeuble doit se référer au règlement de copropriété. Ce document joue un rôle préventif au sein de la copropriété. Toutefois, lorsque le conflit est déjà présent, il est nécessaire de trouver un moyen rapide de le régler. Pour cela, il existe trois recours possibles.

La solution à l'amiable

Avant de recourir à une action légale, il est tout d’abord conseillé de trouver une solution à l’amiable en cas de litiges entre copropriétaires. Ici, le principe consiste à rappeler au copropriétaire les clauses du règlement de voisinage. D’une manière générale, une simple lettre adressée à ce v oisin fera l’affaire. Cependant, dans le cas où les conflits persisteraient, nous vous recommandons d’envoyer sous pli recommandé une mise en demeure.

Faire appel au syndic de copropriété pour gérer les litiges entre copropriétaires

Il faut savoir qu’en cas de conflit, vous avez également la possibilité de faire appel au syndic de copropriété. Qu’il s’agisse d’un syndic professionnel ou d’un syndic bénévole, celui-ci alertera l’auteur de troubles. Si la situation l’exige, il pourra même prendre des sanctions à l’égard de l’occupant pour le contraindre à respecter le règlement. Pour adopter cette solution, il vous faut envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception.

Opter pour les actions légales en dernier recours

Lorsque ni la solution à l’amiable ni le fait de recourir au syndic de copropriété n’a fonctionné, vous n’avez qu’une seule et unique solution devant vous : les actions légales. En fonction de la nature des conflits, l’action légale sera civile ou pénale. Dans tous les cas, afin de faire constater la situation, un copropriétaire pourra saisir un juge. À noter que pour cela, celui-ci devra toutefois réunir les preuves nécessaires comme ses échanges avec le copropriétaire en question.